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AccueilVotre Mairie > Aménagement - UrbanismePLU 2016_Le règlement d’urbanisme

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PLU 2016_Le règlement d’urbanisme

 
Les dispositions générales ainsi que les dispositions applicables aux zones

Sont décrites dans le présent règlement établi conformément aux dispositions des articles L.151.1 et suivants du Code de l’Urbanisme.

Le territoire communal est divisé en 12 zones délimitées sur les documents graphiques tenus à la disposition du public, en mairie, aux jours et heures habituels d’ouverture.

- CHAPITRE 1 - ZONE UA
- CHAPITRE 2 - ZONE UB
- CHAPITRE 3 - ZONE UC
- CHAPITRE 4 - ZONE UD
- CHAPITRE 5 - ZONE UE
- CHAPITRE 6 - ZONE UY
- CHAPITRE 7 - ZONE 1AU
- CHAPITRE 8 - ZONE 1AUK
- CHAPITRE 9 - ZONE 1AUY
- CHAPITRE 10 - ZONE 2AUY
- CHAPITRE 11 - ZONE A
- CHAPITRE 12 - ZONE N

Plus d’infos dans le règlement ci joint :

Document PDF - 1.1 Mo